Les architectes TNS doivent cotiser à un régime de protection obligatoire.
Néanmoins, la faiblesse des indemnisations versées en cas d'arrêt de travail, d'invalidité ou de décès incite la plupart d'entre eux à souscrire une prévoyance architecte en complément. En quoi cette protection offerte par un contrat MetLife les avantage-t-elle ?
Prévoyance architecte : vous protéger, protéger vos proches
Architectes : ce qui est couvert par votre régime obligatoire
Bien que non obligatoire, pourquoi un contrat de prévoyance TNS pour les architectes indépendants est-il indispensable ?
Les architectes TNS (travailleurs non-salariés) relèvent de l'Union Nationale des Professions Libérales (UNAPL) et de la Caisse Interprofessionnelle de Prévoyance et d’Assurance Vieillesse (CIPAV). Leurs cotisations à ces régimes obligatoires leur offrent en contrepartie une protection en cas d'interruption temporaire de travail (ITT) et d'invalidité. En outre, en cas de décès, les ayants droit d'un architecte peuvent également bénéficier du versement d'un capital décès et de rentes.
En cas d'ITT, passé un délai de carence de 3 jours, l'UNAPL verse à un architecte des indemnités journalières (indépendamment d'indemnités additionnelles basées sur un contrat de prévoyance architecte). Calculées en fonction du revenu professionnel, leur montant varie entre 24,11 € et 180,79 € par jour*. Elles ne sont versées que jusqu'au 90e jour d'ITT.
En cas d’invalidité, un architecte relevant de la CIPAV percevra une rente annuelle comprise entre 8 230,45 € et 30 154,26 €**.
En cas d'invalidité partielle, le montant de la rente annuelle sera le montant de l’invalidité totale ramenée au degré d'invalidité retenu.
Enfin, en cas de décès, sans prévoyance architecte complémentaire, les ayants droit recevront un capital décès unique, compris entre 24 691,36 € et 97 061,58 €*.
Quant à la rente éducation annuelle des enfants à charge et la rente de conjoint, elles sont comprises entre 2 469,14 € et 9 706,16 €.
Un architecte TNS gagne en moyenne 50 700 € annuels***.
Par conséquent, sans contrat de prévoyance architecte complémentaire, les indemnités versées par la CIPAV et l'UNAPL seront insuffisantes pour faire face à une baisse de revenus due à un arrêt de travail, une invalidité ou un décès.
*Previssima.fr
**Pro.apicil.com
***trouver-un-metier.fr
La prévoyance MetLife pour les architectes
Souple, l'assurance dirigeant MetLife s'adapte aux besoins des architectes TNS, en leur offrant un régime de protection complémentaire. Étudions ce champ de protection pour les arrêts de travail, l'invalidité, et le décès, ainsi qu'un panel de garanties complémentaires utiles à souscrire.
Les indemnités journalières en cas d’arrêt de travail pour les architectes
En cas d’arrêt de travail, grâce à son assurance activité libérale MetLife, le professionnel TNS reçoit des indemnités journalières, dont il fixe le montant dans son contrat de prévoyance architecte, en fonction de ses besoins financiers, indemnités pouvant atteindre 1 000 € par jour.
N.B. : vous êtes un architecte TNS et vous supportez des frais fixes professionnels importants, que vous ne pourriez plus assumer financièrement en cas d'arrêt de travail ? MetLife peut les prendre en charge à votre place (jusqu'à 600 € par jour). Une option de votre contrat de prévoyance intéressante à souscrire, particulièrement si vous dirigez une agence d'architecture avec de nombreux salariés.
La rente d’invalidité et le capital décès pour les architectes
Votre contrat de prévoyance architecte inclut d'office le versement d'un capital décès, sous forme de rente viagère ou de capital, dont le montant peut atteindre 50 millions d'euros.
En cas de perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA), vous percevez jusqu'à 20 millions d'euros (là encore, vous décidez si vous souhaitez percevoir ce capital sous forme de capital ou de rente viagère).
Rien ne vous empêche d'augmenter votre degré de garantie, par exemple en souscrivant une rente invalidité en cas d’invalidité permanente partielle ou totale (IPT et IPP), pour bénéficier du versement d'une indemnisation pouvant atteindre 30 000 € par mois.
Les garanties de la prévoyance MetLife pour les architectes
Vous jouissez d'une liberté totale pour augmenter le niveau de vos garanties de prévoyance architecte et ajouter des options complémentaires à votre contrat MetLife. Par exemple, une rente éducation ou une rente de conjoint, ou des garanties "Droits de succession" (vous évitant de vous déposséder d'une partie ou de la totalité de votre patrimoine personnel comme professionnel en cas de déconvenue financière).
FAQ
Quelle prévoyance envisager quand on est architecte indépendant ?
Il faut souscrire un contrat couvrant parfaitement votre manque à gagner en cas d'arrêt de travail, d'invalidité et de décès. Ensuite, en fonction de vos impératifs, certaines options complémentaires doivent parfois être ajoutées à votre prévoyance architecte, par exemple le versement d'une rente éducation, afin que vos enfants puissent terminer leurs études si vous décédez avant cette échéance.
Quels risques sont couverts par la prévoyance architecte ?
Chez MetLife, sont couvertes d'office la garantie décès et la perte totale et irréversible d’autonomie. Chaque client choisit en fonction de ses besoins ou objectifs d'autres garanties adéquates.
Par ailleurs le contrat inclut systématiquement une protection juridique, qui couvre les domaines de vie professionnelle comme personnelle.
La responsabilité civile professionnelle pour un architecte est-elle obligatoire ?
Contrairement au contrat de prévoyance, non obligatoire (mais fort utile, comme constaté précédemment...), la Responsabilité Civile professionnelle (RCP) pour un architecte est un contrat légalement obligatoire.
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