Vincent Tholance, expert en prévoyance MetLife, vous indique comment garder le contrôle de sa société en cas de disparition d’un associé. A ce titre, l’exemple de Ludovic et ses 3 associés va être employé pour expliquer de façon concrète l’utilité de la garantie croisée associé.
Ludovic a 43 ans lorsqu’il fonde son cabinet d’analyse médicale. Il va rapidement être rejoint par 3 associés: Alain, Bruno et Olivier. Ils vont fonder ensemble le laboratoire L.A.B.O. Tout va bien se passer entre amis et bons professionnels pendant 15 années mais la situation se dégrade au moment du divorce d’Olivier qui est obligé de céder ses parts.
Les autres associés, principalement Alain et Bruno, vont se porter acquéreurs de ses parts. Les associés maintiennent l’activité du cabinet quelques années supplémentaires.
Malheureusement, Ludovic va tomber malade et rapidement décéder. Sa femme, Françoise ne souhaite pas intégrer la société puisqu’elle ne sait pas gérer et n’est pas laborantine, donc elle ne peut pas exercer dans ce cabinet.
A ce moment-là, les deux autres associés n’ont aucune capacité financière pour racheter les parts. De ce fait, Françoise va proposer ses parts à un laboratoire concurrent, qui, très intéressé, va se porter acquéreur mais va imposer immédiatement le changement de lieu pour que les associés se retrouvent dans ses propres locaux.
La situation est telle que les deux associés ne s’entendent absolument pas avec le gérant et souhaitent donc céder leurs parts. Le nouveau gérant va racheter les parts mais à un prix relativement réduit, puisqu’ils sont loin d’être majoritaires. Les associés vont donc céder leurs parts; ils n’ont plus d’activité, ne peuvent pas se réinstaller et les locaux de l’ancien laboratoire sont laissées à l’abandon.
Il y avait évidemment des solutions à mettre en œuvre mais personne n’a écouté le conseiller qui anticipait le décès soit d’un associé, soit du chef d’entreprise. Le laboratoire est vide, les associés n’ont pas d’activité. Seule Françoise a récupéré une grande partie de la valeur de ses parts.
La solution
Il y avait une solution parmi d’autres, à savoir envisager de souscrire, pour l’ensemble des associés, un contrat d’assurance croisée entre associés. Ainsi, chaque associé se garantissait pour la valeur de ses parts et les bénéficiaires étaient les autres associés.
Ainsi, à son décès, Ludovic aurait été garanti pour la valeur de ses 51% de parts et les bénéficiaires Alain et Bruno auraient eu la capacité financière de racheter les parts de Ludovic. On protégeait ainsi Françoise, qui était désintéressée de ses parts puisqu’elle transformait ces dernières en liquidités, dans sa succession. C’était tout à fait intéressant pour elle. Enfin, les deux autres associés devenaient majoritaires et pouvaient continuer à travailler quitte, ensuite, à céder leurs parts dans quelques années à un tiers.
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