Assurance Homme clé

Un homme clé est une personne qui est indispensable au bon fonctionnement de l’entreprise. Ses compétences et ses responsabilités ont un rôle économique déterminant.

L’homme clé d’une entreprise peut être son dirigeant, un manager ou un collaborateur détenant une expertise ou une technique particulière, le rendant essentiel. Par exemple le chef d’un restaurant étoilé, un nez chez un parfumeur, le directeur commercial, etc.

Le ou les hommes clé sont choisis par l’entreprise selon sa structure et la nature de son activité.

En cas de maladie ou d’accident d'une personne clé, avez-vous tout prévu pour maintenir votre activité ?

La disparition soudaine, l’invalidité ou l’arrêt de travail d’une personne-clé de l’entreprise peut mettre en danger l’équilibre ou l’existence même de la société. Les conséquences pour l’entreprise sont multiples :

• Une baisse du chiffre d’affaires
• Des dépenses pour remplacer cette personne (management de transition, recrutement, formation …)
• Une baisse de confiance des partenaires extérieurs (fournisseurs, banquiers, clients …)

L’entreprise dont le dirigeant disparaît peut s’exposer à des risques, y compris la faillite.

L’assurance homme clé est donc une solution sur mesure permettant de pallier les conséquences de l’absence d’une personne clé (dirigeant ou collaborateur) qui entraînerait une baisse de productivité, de qualité ou du chiffre d’affaires.

En cas de disparition temporaire ou définitive, l’entreprise est dédommagée par le versement d’un capital forfaitaire et d’indemnités, selon les termes du contrat.

La prévoyance homme clé est activée en cas d’incapacité temporaire de travail (ITT), ainsi qu’en cas invalidité permanente totale (IPT), de perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA) ou de décès.

Le versement du capital ou des indemnités peuvent aider, par exemple, à recruter temporairement un manager de transition pour remplacer la personne clé. Les garanties peuvent également comporter un service d’informations juridiques. Ce contrat homme-clé peut également être couplé avec un contrat de prévoyance familiale qui permet à la famille du collaborateur clé de bénéficier du versement d’un capital en cas d’invalidité ou de décès.

L’assurance homme clé permet de rassurer investisseurs et clients sur la pérennité de l’entreprise.

À noter, la prime d’assurance homme clé est déductible du résultat imposable de l’entreprise.

Les contrats d’assurance homme clé sont définis en fonction des besoins spécifiques d’une entreprise. Il s’agit d’abord d’évaluer les pertes réelles que l’entreprise subirait en cas d’absence de cette personne et d’établir les montants que vous voulez assurer. Il peut s’agir de plusieurs millions comme de quelques milliers d’euros.

Il peut être demandé à l’homme ou à la femme clé de remplir un questionnaire médical, car les primes vont varier selon l’âge et les conditions physiques de l’assuré. Certaines exclusions peuvent exister en cas de pratique de sports extrêmes.

Nos experts sont à votre disposition pour faire le point sur votre situation et celle de votre entreprise afin de vous proposer un devis assurance homme clé sur-mesure. Vous serez accompagné lors de votre souscription et pourrez finaliser toutes vos démarches en ligne.

Lors de la souscription, les indemnités ou capitaux versés en cas de sinistre sont déterminés en fonction de la perte d’exploitation réelle subie (exemple : application d’un taux de marge brute à la baisse du chiffre d’affaires constaté, etc.).

Par ailleurs, la souscription de l’assurance homme clé conduit l’entreprise à accepter de perdre définitivement la disposition des primes versées à l’assureur. Cela signifie qu’en l’absence de réalisation du risque assuré au terme du contrat, l’entreprise souscriptrice ne pourra percevoir ni capital, ni indemnité, et n’aura aucune possibilité de rachat. Le versement des primes se fait donc à « fonds perdus » tant que le risque assuré ne se réalise pas.

Bon à savoir : le bénéficiaire de l’assurance homme clé est toujours l’entreprise. Le calcul de l’indemnisation diffère en fonction.

La base de calcul retenue pour le calcul des indemnités :

- En cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie :

• Soit une valorisation pour maintenir la rentabilité de l’entreprise : 3 à 5 fois* la moyenne annuelle du Résultat Courant Avant Impôt (RCAI) des 2 dernières années d’exercices fiscaux. *Jusqu’à 5 fois si les résultats sont réguliers
• Soit une valorisation du coût de remplacement : jusqu’à 10 fois la rémunération annuelle nette de l’homme clé (salaires + dividendes si réguliers) (frais de recrutement + frais de sous-traitance)

- En cas d’incapacité et/ou d’invalidité :

• L’indemnité représente en général 1,5 à 2 fois le salaire annuel avec une acceptation au cas par cas.
• Couverture ITT (incapacité temporaire de travail) : indemnité journalière avec une franchise de 90 jours et limitée à 1 an..

Un capital versé à l’entreprise en cas de décès ou Perte Totale et Irréversible d’Autonomie de la personne-clé. Jusqu’à 50 millions d’€ de capital.

Des indemnités journalières au profit de votre entreprise en cas d’arrêt de travail. Jusqu’à 1 000 € / jour.

La couverture de frais généraux. De 150 € à 600 € au choix.

Ces garanties sont irrévocables

Quelle que soit l’évolution de l’activité ou de la santé de la personne-clé, aucune déclaration de changement n’est nécessaire. Les cotisations n’augmenteront pas du fait de ces évolutions et vous serez toujours protégé selon la couverture initiale.

Si vous décidez de développer votre entreprise en voyageant régulièrement dans un pays à risque, ou si vous vous mettez à (re)fumer, votre protection ne changera pas.