Quelles sont les garanties offertes aux TNS par l’assurance frais généraux ?
L’assurance frais généraux désigne une garantie destinée principalement aux travailleurs non salariés (TNS), aux professions libérales ou aux chefs d’entreprise. Elle a pour but de couvrir les frais fixes de l’entreprise en cas d’arrêt de travail du dirigeant confronté à un aléa de la vie (maladie, accident…).
Détaillons comment fonctionne cette protection.
TNS : Protégez-vous en cas d'arrêt de travail, invalidité ou décès
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Qu’est-ce qu’une assurance de frais généraux ?
L’assurance frais généraux pour les TNS permet de couvrir les frais généraux fixes liés à l'activité d’un travailleur indépendant :
- Loyer.
- Assurances liées à l'activité professionnelle.
- Impôts et taxes liés à l'activité professionnelle.
- Remboursement de prêt pour son fonds de commerce.
- Salaires des employés.
- Cotisations sociales.
- Eau, électricité.
- Abonnements (internet, logiciels…).
- Entretien des locaux.
- Frais de déplacement.
Pourquoi souscrire une assurance de frais généraux ?
Lorsqu’un dirigeant, un travailleur non salarié ou un professionnel libéral fait face à un aléa (maladie, accident…), son activité professionnelle peut se retrouver partiellement ou totalement paralysée.
Le TNS sera alors contraint de puiser dans sa trésorerie ou de contracter un crédit. Ces décisions appauvrissent son entreprise, dont les réserves auraient pu être consacrées au développement de l'activité.
À défaut de trésorerie suffisante, le TNS sera contraint de cesser son activité s’il ne peut plus faire face à ses frais fixes professionnels.
La garantie frais généraux TNS va prendre en charge plusieurs dépenses (loyers, salaires…) et éviter ainsi des retards de paiements et la paralysie de l’activité.
Elle permet aussi de préserver la trésorerie de l'entreprise, et de maintenir le moral des employés par la même occasion.
Cette assurance de prévoyance assure enfin la continuité de la relation client et limite les risques de perte d’une clientèle mécontente des dysfonctionnements dus à des problèmes de trésorerie ou de gestion d’un personnel démobilisé.
Un complément à l'assurance prévoyance personnelle du TNS
La garantie frais généraux TNS représente donc un complément indispensable pour protéger l’entreprise.
Elle couvre les dépenses professionnelles du TNS en indemnisant ses frais généraux. Mais elle ne couvre pas le TNS en cas d'aléa, ni ses revenus personnels, ni ses proches.
Pour combler ce besoin, le TNS devra donc généralement souscrire une assurance prévoyance contenant des garanties adaptées : décès et invalidité, protection familiale, paiement de droits de succession…
Avec MetLife, l'assurance prévoyance TNS peut couvrir à la fois les frais fixes professionnels du travailleur indépendant, mais aussi ses revenus personnels, ou protéger ses proches : risques de décès ou d'invalidité, rente éducation, rente de conjoint, arrêt de travail…
Le haut niveau de protection du patrimoine professionnel (voire personnel) du TNS conféré par sa garantie frais généraux TNS rassurera d'éventuels créanciers s’il veut réaliser certaines opérations. Par exemple, obtenir un prêt pour acheter un nouveau fonds de commerce ou acquérir un bien immobilier de rapport.
À qui est destiné cette garantie d’assurance ?
La garantie frais généraux de l’assurance prévoyance TNS s’adresse aux travailleurs non salariés : artisans, commerçants, professions libérales, agriculteurs, dirigeants de TPE.
Le souscripteur doit préciser sa profession et détailler au maximum ses frais et ses besoins à son assureur.
Toutefois, les offres d’assurance frais généraux TNS varient grandement en fonction des compagnies d’assurances. Tout TNS doit donc réaliser une étude de marché approfondie avant de signer un contrat.
Combien coûte l’assurance frais généraux ?
Le coût de cette garantie varie en fonction de plusieurs facteurs :
- Âge et état de santé du TNS.
- Chiffre d’affaires.
- Secteur d’activité.
- Nombre de salariés.
- Durée d’indemnisation.
- Franchises éventuelles (et leurs montants).
En outre, certains contrats comportent une limite d’âge, au-delà de laquelle le TNS ne pourra plus souscrire une telle garantie.
Il est à noter que cette garantie est optionnelle dans le contrat de prévoyance TNS MetLife. Le coût global du contrat dépendra notamment des garanties souscrites ainsi que du niveau d’indemnisation souhaité pour chaque garantie, notamment celles concernant la prise en charge des frais fixes professionnels.
Il est donc possible de réduire le coût de l’assurance frais généraux TNS en optant pour les garanties dont le travailleur non salarié à réellement besoin. Une liberté de choix salutaire lorsque ce travailleur indépendant doit faire face en parallèle à des dépenses importantes ou souhaite concrétiser des projets (obtenir un prêt pour acheter un fonds de commerce, du matériel, etc.).
N.B : il ne faut pas confondre l’assurance frais généraux avec d'autres mécanismes de prévoyance pour dirigeants d’entreprise, comme l’assurance de protection des associés ou l’assurance homme clé.
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