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Différence entre indemnisation forfaitaire et indemnitaire

Mieux comprendre la différence entre forfaitaire et indemnitaire

Vous souhaitez souscrire un contrat de prévoyance individuel et il vous est demandé, lors du choix de vos garanties, de choisir une prestation forfaitaire ou indemnitaire. Mais de quoi parle-t-on vraiment ? Quelles sont les différences entre les 2 principes, forfaitaires et indemnitaires ?

L'essentiel :

Les principales différences entre ces 2 types de prestations sont les suivantes :

  • L'indemnité journalière (IJ) est fixe sur un contrat d'assurance forfaitaire et variable pour de l'indemnitaire (déduction des prestations versées par le régime obligatoire).
  • Le coût des cotisations est généralement supérieur sur le forfaitaire.
  • Le niveau de l'IJ choisie peut prendre en compte les dividendes d'activités perçus par un travailleur non-salarié.
  • Avec MetLife, l'indemnité journalière en cas d'arrêt de travail peut aller jusqu'à 1000 € en indemnitaire et jusqu'à 300 € pour du forfaitaire.
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Qu'est-ce qu'une indemnisation forfaitaire ?

Un contrat de prévoyance dont l'indemnisation est forfaitaire prévoit, en cas de sinistre garanti, le versement d'une indemnité journalière (IJ) fixe. Son montant est déterminé lors de l'adhésion au contrat. L'usage est que cette indemnité soit en lien avec les revenus de l'assuré lors de sa souscription pour pallier toute perte de revenus en cas d'arrêt de travail ou d'invalidité.

MetLife vous permet de choisir une IJ forfaitaire jusqu'à 300 € en cas d'arrêt de travail.

Bon à savoir : si l'assuré dispose de dividendes liés à son activité, ceux-ci peuvent être pris en compte pour déterminer le niveau de l'indemnité forfaitaire.

Qu'est-ce qu'une prestation indemnitaire ?

Les contrats de prévoyance indemnitaires prévoient le versement d'une indemnité journalière (IJ) qui ne peut être supérieure aux revenus de l'assuré lors du sinistre. Le montant de cette indemnité est donc variable, contrairement au principe forfaitaire.

Ainsi, si vous percevez des IJ de la part de votre régime obligatoire (Sécurité sociale, caisse de retraite, etc.), celles-ci seront prises en compte dans le calcul de l'IJ que vous versera votre assureur. Avec MetLife, vous pouvez percevoir jusqu’à 1000 € / jour en cas d’arrêt de travail.

Exemple d'un contrat indemnitaire pour un assuré gagnant 3000 € / mois en cas d'arrêt de travail des suites d'un accident. Considérons que son régime obligatoire lui verse 60 €/jour pendant 90 jours. Dans ce cas l'assureur complètera les prestations de la Sécurité sociale avec un IJ de 40 € pendant cette période. Cela fera 100 € au total / jour pour l'assuré, soit 3 000 € / mois, couvrant ainsi l'intégralité de sa perte de revenu. A partir du 91ème jour, comme il ne perçoit plus rien de la part de son régime obligatoire, l'assureur lui versera 100 € / jour.

Bon à savoir : tout comme le principe forfaitaire, les dividendes que se verse un travailleur non salarié (TNS) peuvent également être pris en compte pour déterminer le niveau de l'IJ.

Faut-il choisir un contrat indemnitaire ou forfaitaire ?

Tout dépend de la stabilité de vos revenus. Un travailleur-non salarié dont les revenus sont stables aura intérêt à choisir un contrat avec des garanties dont l'indemnisation se fait sur un principe indemnitaire. En effet, le coût de son contrat de prévoyance TNS sera moins important et la protection sera adaptée pour maintenir ses revenus en cas d'arrêt de travail ou d'invalidité.

En revanche, un contrat forfaitaire sera particulièrement adapté pour une personne exerçant une profession dont les revenus sont amenés à fluctuer de manière importante. Ainsi, en cas de forte baisse de ses revenus, les indemnités journalières versées seront celles choisies lors de l'adhésion au contrat de prévoyance.

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Questions / Réponses sur l'indemnisation

FAQ

Oui c'est possible. Si votre situation change, ou que vos revenus viennent à évoluer de manière importante, vous pouvez faire un bilan prévoyance avec votre conseiller habituel pour déterminer si votre contrat est toujours adapté et en profiter pour modifier le type de prestation.

Le montant de l'IJ choisi à l'adhésion doit permettre le maintien de vos revenus en cas d'aléas de la vie. Pour la choisir, il faut donc tenir compte :

  • de vos revenus,
  • des protections offertes par votre régime obligatoire,
  • des éventuels contrats détenus qui compensent également un arrêt de travail ou une invalidité. Exemple : une assurance de prêt immobilier.

 

Il n'est donc pas nécessaire de choisir une indemnité journalière qui compense la perte de 100% de vos revenus puisque d’autres contrats d’assurance peuvent compléter vos revenus en cas d’aléas.

En cas d'arrêt de travail, la durée maximum de versement des indemnités journalières (IJ) est de 1095 jours sur l’ensemble de nos contrats et jusqu'à 365 jours pour le contrat homme clé. Par ailleurs, elles prennent automatiquement fin au plus tard lors de l'échéance annuelle du contrat qui suit le 70ème anniversaire de l'assuré.

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