Passer la navigation

Quels sont les contrats de prévoyance sans questionnaire médical ?

La prévoyance a pour objectif de vous apporter une protection financière en cas d'aléa de la vie, notamment un décès, une invalidité ou un arrêt de travail. Lors de l'adhésion, un questionnaire médical peut-être requis. Est-il obligatoire ou peut-on s'en passer ? Quels sont les contrats de prévoyance sans questionnaire de santé et comment vous protègent-ils ? MetLife répond à vos questions.

Devis prévoyance

Obtenez un devis sur-mesure et bénéficiez de l'assistance d'un expert qui pourra vous accompagner pendant toutes vos démarches.

A quoi sert le questionnaire de santé en prévoyance ?

Le questionnaire de santé en prévoyance permet d'évaluer le risque qu'un assuré représente pour l'assureur. Généralement complété au moment de la souscription du contrat, il permet d'apprécier l'état de santé du souscripteur afin de déterminer ses garanties ainsi que le montant de ses cotisations.

Pour évaluer le risque, l'institution de prévoyance se base sur les informations et les réponses fournies par l'assuré. Suite à l'analyse de ce questionnaire, le souscripteur pourra également être amené à effectuer un examen médical. En cas d'accord, il recevra une proposition d'assurance qui comporte le détail de ses garanties, les éventuelles exclusions ainsi que le coût de son contrat de prévoyance individuelle. Sa signature entrainera l'émission du certificat d'adhésion.

Il est crucial de fournir des réponses précises et complètes dans le questionnaire de santé et de ne pas omettre par exemple une pathologie existante ou des antécédents médicaux. Une omission volontaire peut entrainer une résiliation du contrat ou un refus d'indemnisation en cas de sinistre.

Est-il intéressant de souscrire une prévoyance sans questionnaire médical ?

Un contrat de prévoyance sans questionnaire médical peut apporter une protection intéressante, mais souvent plus limitée que les contrats comportant des formalités médicales.

En effet, ces contrats proposent généralement des indemnités réduites et comportent davantage d'exclusions de garanties ou de limitations que les contrats classiques. On observe ainsi souvent sur ces contrats des conditions de prise en charge des sinistres plus restrictives, ainsi que des délais de carence plus importants.

Ce type de contrat peut être néanmoins approprié pour vous protéger, ainsi que votre famille, dans des situations spécifiques. Ainsi, une assurance décès accidentel peut être intéressante pour sécuriser vos proches si vous exercez une profession à risque. Dans ce cas précis, aucun questionnaire médical ne sera requis et vous serez couvert en cas de décès des suites d'un accident.

Les contrats de prévoyance sans questionnaire de santé

Il existe des contrats de prévoyance individuels sans formalités médicales ni questionnaire. Quels sont-ils ? Et quelles garanties comportent-ils ?

L'assurance décès

Certaines assurances décès peuvent être souscrites sans questionnaire de santé. Elles ne couvrent généralement que le décès accidentel, et non des suites d'une maladie. Pour couvrir la maladie, la compagnie d'assurance exigera généralement des informations médicales. 

Par ailleurs, une assurance décès sans formalités médicales comporte généralement davantage de contraintes en termes de limite d'âge (âge à l'adhésion et durée de garantie) qu'un contrat avec questionnaire de santé. 

En cas de décès accidentel, le contrat prévoit le versement d'un capital aux bénéficiaires désignés au contrat.

La prévoyance invalidité

Une invalidité totale, synonyme de perte totale et irréversible d'autonomie accidentelle, peut également être couverte par des contrats de prévoyance sans formalités médicales.

Là encore, il faut généralement que cette invalidité totale soit la conséquence d'un accident pour faire l'objet d'une prise en charge par l'assureur. Dans ce cas, une indemnisation est généralement versée sous forme de capital à la famille plutôt que sous forme de rente d’invalidité.

La prévoyance perte de revenus ou maintien de salaire

Une prévoyance maintien de salaire propose des couvertures à même de permettre à l'assuré de maintenir son niveau de vie en cas d'arrêt de travail, de perte d'emploi ou d'invalidité. Sans questionnaire médical à l'adhésion, les conditions d'indemnisation sont souvent strictes (franchise importante, fait générateur précis, exclusions importantes). Par ailleurs, la durée de prise en charge et les montants proposés à l'assuré sont souvent limités.

Ainsi, certains contrats de prévoyance offrent des capitaux ou des indemnités journalières en cas de blessure ou d'hospitalisation. Ces capitaux permettent à l'assuré de couvrir ses dépenses de santé, mais aussi de compenser tout ou partie de la perte de revenus résultant de son incapacité à travailler.

Quelles sont les exclusions d'un contrat de prévoyance sans questionnaire médical ?

Les exclusions d'un contrat de prévoyance diffèrent d'un contrat à l'autre. Il est préférable de se référer aux conditions générales, et d'en prendre connaissance avant la souscription du contrat. 

A titre d'exemple, les principales exclusions d'un contrat d'assurance décès accidentel (sans formalités médicales) sont les suivantes : 

  • Les accidents antérieurs à la prise d’effet des garanties.
  • La maladie, sauf si elle la conséquence directe d’un accident garanti.
  • Les accidents survenus sous l’emprise de l’alcool, de drogues ou d’excès médicamenteux.
  • Le suicide ou la tentative de suicide.

Les contrats de prévoyance MetLife sans questionnaire médical

MetLife propose des solutions de prévoyance sans questionnaire ni aucunes formalités médicales. En cas de questions, nos experts sont à votre disposition pour vous accompagner. Ils vous proposeront un contrat adapté à vos besoins.

Contrat

Garanties

Comment souscrire ?

Assurance décès

Capital si décès accidentel
(Jusqu'à 300 000 €)

0 800 000 244
(du lundi au vendredi de 9h à 18h)

Assurance obsèques

Capital obsèques (jusqu'à 8000 €)

Devis et souscription en ligne

Assurance hospitalisation

Indemnités journalières en cas d'hospitalisation

0 800 000 244
(du lundi au vendredi de 9h à 18h)

Prévoyance locataire*

Décès, Perte emploi, invalidité (PTIA)

Devis et souscription en ligne

 

*L'adhésion à la prévoyance locataire requiert de compléter une simple déclaration d'état de santé.

Assurance Prévoyance

Protégez-vous des aléas de la vie. Un expert étudiera votre situation et vous proposera une solution adaptée.

Questions / Réponses sur la prévoyance sans questionnaire médical 

FAQ

Les travailleurs non salariés peuvent souscrire des contrats de prévoyance sans questionnaire de santé. Néanmoins, ces contrats présentent souvent des garanties limitées qui ne protègent pas efficacement.

Il est ainsi recommandé de les compléter en souscrivant un contrat de prévoyance complémentaire. Ces contrats, plus protecteurs, imposent généralement un questionnaire de santé : c'est le cas du contrat de prévoyance TNS MetLife.

Un contrat de prévoyance individuel est toujours facultatif. Néanmoins, les contrats de prévoyance collectifs, souscrits par l'entreprise pour ses salariés peuvent être obligatoires. Ils sont principalement destinés aux cadres mais peuvent également cibler les non-cadres selon les situations (accord collectif, décision unilatérale de l'entreprise, convention collective...).

La prévoyance couvre 3 risques : le décès, l'invalidité et l'incapacité temporaire de travail. La prévoyance a pour objectif de limiter les conséquences financières résultant de la survenance d'un de ces risques.

Si l'assuré dispose d'une garantie ITT (Incapacité Temporaire de Travail), il peut percevoir une indemnité journalière (IJ) après une période de franchise et pendant une durée déterminée. Les conditions de versements ainsi que les montants sont indiquées dans les conditions générales et particulières du contrat de l'assuré.

Les questionnaires de santé diffèrent d'une compagnie d'assurance à l'autre. Néanmoins, les informations suivantes sont généralement demandées :

  • Âge
  • Taille
  • Poids
  • Fumeur ou non fumeur  
  • Hospitalisation, arrêt de travail antérieur ou en cours
  • La consommation d'alcool, etc.

Les réponses au questionnaire doivent être sincères : elles permettent à l'assureur d'établir sa décision ainsi que le montant des cotisations. Toute omission ou mensonge intentionnel peuvent conduire la compagnie d'assurance à résilier le contrat de manière unilatérale.

La prévoyance Metlife

La prévoyance permet de vous protéger en cas d'accident de la vie ou de décès.

Retrouvez ici tous nos articles sur la prévoyance.

L'assurance prévoyance

la prévoyance est-elle obligatoire ?

Comment fonctionne la prévoyance complémentaire en entreprise ? Quand et pourquoi la prévoyance est-elle obligatoire ?

la prévoyance est-elle obligatoire ?

Les contrats d'assurance décès sans limite d'âge

Il existe des contrats d'assurance décès sans limite d'âge. Quels sont-ils et comment y souscrire ? MetLife vous dit tout.

Assurance décès sans limite d'âge

Rente invalidité et prévoyance

Devenir invalide a un impact direct sur la vie personnelle comme professionnelle

Rente invalidité et prévoyance

Le maintien de salaire en cas d'arrêt maladie

En cas de maladie ou d'accident, compenser la perte de revenus devient alors un enjeu important. Selon votre statut professionnel, vous pouvez généralement toucher des indemnités. 

Le maintien de salaire en cas d'arrêt maladie